Copyright :

En vous connectant à ce site, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Seule l’utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte au droit d’auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l’autorisation préalable et expresse de la Licra Paris. Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

En poursuivant la visite du site, vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

All of the content displayed on this site is protected by copyright and owned, registered or trademarked by its creators, content providers or Licra Paris.

All rights reserved. No unauthorised commercial or private reuse is permitted in print, web or any other form.

Droits de reproduction et de diffusion réservés.

 

Edition/Editing :

Licra Paris

42 rue du Louvre

75001 Paris

 

Directeur de publication :

Gérard Unger

 

Hébergeur du site/Hosted by :

ONLINE SAS
Société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 euros
Iimmatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904
TVA FR 35 433115904
Site : www.online.net

Coordonnées : ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08

 

Création du site :

Emmanuelle Morand – www.kromogen.eu

Conception et design : www.kromogen.eu